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Marques déposées par CARREFOUR DES COMMUNES
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maires franciliens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maires franciliens
CARREFOUR DES COMMUNES, association

Numéro de dépôt :
3792536
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
maires franciliens de CARREFOUR DES COMMUNES

Présentation de la marque maires franciliens

Déposée le 21 décembre 2010 par CARREFOUR DES COMMUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maires franciliens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est CARREFOUR DES COMMUNES, association domicilié(e) siège Hôtel de Ville place Pillon - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrefour des Communes domicilié(e) Bp 48 - 91310 - MONTLHERY - France.

La marque maires franciliens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maires franciliens est expirée depuis le 21 décembre 2020.

CARREFOUR DES COMMUNES a également déposé les autres marques suivantes : L'APPLI DES MAIRES , Union des Maires d'ile-de-France , FP FrancePistes.fr


CARREFOUR DES COMMUNES, association - siège Hôtel de Ville place Pillon - 91310 - LINAS - France


Carrefour des Communes - Bp 48 - 91310 - MONTLHERY - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.